Parmi les stratégies utilisées par l’entreprise pour optimiser sa visibilité, il y a la communication par l’objet. Il s’agit d’utiliser divers articles avec personnalisation, aussi appelés goodies, pour captiver l’attention des cibles. Pour régulariser l’usage de ces objets publicitaires, les institutions fiscales en vigueur ont mis en place des articles de loi. Outre la réglementation des goodies, ils ont aussi pour but de soutenir les firmes qui optent pour ce modèle de stratégie.
Les objets promotionnels : quèsaco ?
Avant de parler des règlementations et textes de loi sur les goodies, il est nécessaire de mieux connaitre ce que c’est vraiment un objet publicitaire.
Les articles promotionnels, objets publicitaires, cadeaux d’entreprise, cadeaux d’affaires, goodies, etc., sont des objets choisis pour porter l’image de marque d’une entreprise, d’une association, etc. à travers des motifs particuliers comme le logo, le slogan, le nom, etc. ou encore des formes et des designs distinctifs. Ils permettent de conquérir des nouveaux prospects et, mais également, de fidéliser les acteurs de l’entreprise dont les partenaires, les fournisseurs et les collaborateurs. Ils sont donnés gratuitement lors d’un évènement spécifique, lors d’une fête et bien d’autres occasions.
La valeur vénale de l’article publicitaire est selon l’objectif. S’il est utilisé pour assurer la fidélisation, sa valeur est équivalente à celle du client. Si son usage vise à optimiser la visibilité de la marque, l’article sera d’une plus valeur plus faible.
Les destinataires ou cibles conservent les goodies autant pour leur praticité, leur utilité, mais aussi pour leur valeur.
Que doit-on connaitre de la fiscalité des goodies ?
Faire une publicité par l’objet permet aux entreprises de bénéficier d’un retour sur investissement considérable. Lors de l’élaboration de cette stratégie, l’un des points les plus importants à voir est le choix des cibles. Pour ce qui est de la fiscalité, les donnes changent en fonction de cela.
Goodies pour les collaborateurs
Dans le cas où les cadeaux sont destinés aux employés, la valeur totale est inévitablement soumise aux charges sociales. Pour l’administration fiscale, les objets promotionnels donnés aux collaborateurs sont donc une contrepartie d’un travail réalisé. Ainsi, l’entreprise paie les contributions sociales et les attributaires sont soumis à l’impôt sur le revenu.
Néanmoins, il y a un certain seuil mis en place par l’administration fiscale pour déterminer si oui ou non les contributions de Sécurité sociale et les cotisations peuvent être exonérées. Cette limite est de 5% du plafond mensuel de la Sécu et elle est calculée sur une année civile. Si la valeur totale des cadeaux publicitaires pour chaque employé, il n’y a pas de paiement ni de cotisations ni de contributions.
Goodies pour des cibles en dehors de l’entreprise
Pour les cadeaux d’entreprises qui sont destinés à des cibles hors de l’entreprise dont les prospects et les clients, l’intégralité de la valeur des présents est déductible. Il y a toutefois une condition sine qua non qui consiste à donner une preuve comme quoi, les cadeaux sont donnés sans rien attendre des destinataires et qu’il s’agit d’un projet qui est utile pour l’intérêt de l’entreprise. Dans le cas où la campagne semble déroger aux règles imposées par l’administration fiscale, cette entité a le pouvoir de décliner la déduction des charges.
TVA déductible pour les goodies
Il faut noter qu’une revalorisation des impôts sur les goodies a été faite en juin 2021. Depuis, si la valeur unitaire TTC du cadeau d’entreprise offert pour chaque bénéficiaire sur un exercice financier ne dépasse pas les 73 euros, donc faibles, alors la TVA peut être décomptée. Concernant la valeur unitaire TTC, le prix d’achat de l’article ou le cout de la fabrication (si l’objet est fabriqué par l’entreprise elle-même) est pris en compte. Cette valeur inclut aussi les frais dépensés pour l’emballage et le transport.
Les cadeaux d’affaires version exceptionnelle
Dans certaines situations, les entreprises offrent des cadeaux de manière exceptionnelle. Ils vont donc bien au-delà des simples goodies. Il s’agit du sponsoring ou des dépenses de mécénat. Ces deux pratiques sont non seulement indispensables pour les demandeurs, mais aussi pour l’entreprise qui les accorde. Pour cette dernière, ce sont dans un premier temps des moyens permettant d’optimiser la visibilité et de se démarquer des concurrents. Et dans un second temps, les cadeaux donnés à des associations, groupes, clubs, etc. sont pour l’entreprise une manière de réduire les impôts, la comptabilité des goodies étant toujours captivante. En effet, les sommes escomptées reposent sur un crédit d’impôt à hauteur de 60% des dons faits et à hauteur de 0.5% du chiffre d'affaires de l’entreprise en question. Pour le sponsoring, les frais sont inclus dans le calcul des frais généraux de l’entreprise. Ils sont alors déduits au résultat de ceux-ci.
Que ce soit pour un sponsoring ou pour un mécénat, l’entreprise doit toujours apporter des preuves que le cadeau soit favorable pour son développement économique. Ceci est généralement facile, car en ces deux formes de cadeaux sont toujours intéressantes en termes de visibilité.
Quand déclarer les objets publicitaires ?
Tous les cadeaux publicitaires ne sont pas tous à déclarer. Il est nécessaire de voir le seuil de déclaration imposé par l’administration fiscale. Alors, la déclaration est à faire quand la valeur totale des goodies dépasse les 3 000 euros TTC sur l’exercice. Ils doivent alors être déclarés sur le relevé des frais généraux. Néanmoins, les objets promotionnels particulièrement offerts pour de la publicité et dont le montant total n’excède pas les 73 euros TTC par destinataire en sont exclus.
Amende en cas de non-déclaration
Comme pour tous les autres impôts, un non-respect des critères ou encore une omission de déclaration des cadeaux d’entreprise peut conduire à un paiement d’amende. Le montant de cette sanction s’élève à 5% de la valeur qui n’a pas été déclarée. Dans le cas d’une somme non déductible, l’amende est revue à la baisse. L’entreprise n’aura donc qu’à payer 1% du montant.
Quels sont les types de cadeaux promotionnels ou goodies ?
Sur le marché des cadeaux d’entreprise et goodies, il y a un très large choix d’articles et d’objets. Ils sont habituellement départagés entre plusieurs catégories comme :
- Les textiles publicitaires dont le t-shirt, le polo, la casquette, le parapluie, la veste, le tablier, etc. ;
- Les articles high-tech, à savoir la clé USB, l’enceinte Bluetooth, le chargeur à induction, le powerbank, le câble USB, le HUB, la souris, le tapis de souris, etc. ;
- La bagagerie dont la valise, la sacoche, le sac-à-dos, le tote bag,
